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1757 dossiers1695 en coursSource : assemblee-nationale.fr

1 757 dossiers législatifs suivis à l'Assemblée nationale, dont 1695 en discussion. Résumés simplifiés et suivi en temps réel.

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16 résultats

PPL 50432🔴En discussion🌿Environnement & Énergie

Moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la Fr...

Moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France

Ce texte propose de moderniser les installations hydroélectriques en France afin de renforcer l'indépendance énergétique du pays.

Points clés :
• Le but est de moderniser les centrales hydroélectriques existantes en France
• Cela permettrait de produire plus d'électricité de manière autonome et durable
• Cette initiative vise à accroître la souveraineté énergétique de la France
• Les installations hydroélectriques sont une source d'énergie renouvelable importante pour le pays
• La modernisation de ces installations serait bénéfique pour la sécurité d'approvisionnement en électricité

Déposé le 16 septembre 2024
DétailsVoir sur AN.fr
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Comprendre les statuts

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Déposé — Texte déposé et renvoyé en commission, mais pas encore examiné.
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En commission — Rapport de commission rendu, en attente de passage en séance.
🔴
En discussion — Texte en discussion active : séance publique, navette ou CMP.
⚖️
Conseil constitutionnel — Texte soumis au Conseil constitutionnel.
✅
Adopté — Texte adopté définitivement et promulgué.
❌
Rejeté — Texte rejeté par le Parlement.
⏸️
Retiré — Texte retiré par son auteur.
🕐
Caduc — Texte devenu caduc à la fin de la législature précédente.

À propos des données

Les dossiers législatifs sont importés depuis le portail Open Data de l'Assemblée nationale (data.assemblee-nationale.fr). Cette page présente une vue simplifiée pour faciliter la compréhension citoyenne. Pour les détails complets, consultez directement le site de l'Assemblée.