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Aurélien Saintoul
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Votes de Aurélien Saintoul
3536 votes enregistrés
l'amendement n° 729 de Mme Garin à l'article 4 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
29 septembre 2023
Rejeté
Pour
la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par M. Boris Vallaud, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 142 membres de l'Assemblée.
29 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 223 de M. Delaporte à l'article 4 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
29 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'article 5 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
29 septembre 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 735 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
29 septembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 413 de Mme Lebon à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
29 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 415 de Mme Lebon à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
29 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'article 2 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Adopté
Contre
le sous-amendement n° 1846 de M. Peytavie et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1677 de M. Christophe à l'article 2 bis du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement de suppression n° 11 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 739 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 760 de M. Delaporte à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 71 de M. Colombani et l'amendement identique suivant à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 72 de M. Saint-Huile et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1559 de M. Ratenon à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1505 de M. Clouet à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1212 de Mme Trouvé à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1530 de M. Ratenon à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 890 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
26 septembre 2023
Rejeté
Pour
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
25 septembre 2023
Rejeté
Pour
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1316
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