Bertrand Sorre

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l'amendement n° 2450 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.
3 novembre 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 1939 de Mme Trouvé à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.
3 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 1966 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.
3 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 1968 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.
3 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 1456 de M. Coulomme à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Justice.
2 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 1436 de Mme Garrido à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Justice.
2 novembre 2023Rejeté
Contre
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
24 octobre 2023Rejeté
Contre
l'ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
17 octobre 2023Adopté
Pour
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture).
17 octobre 2023Rejeté
Contre
l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
11 octobre 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 930 de Mme Carel et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
11 octobre 2023Adopté
Pour
l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (texte de la commission mixte paritaire).
10 octobre 2023Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (nouvelle lecture).
10 octobre 2023Adopté
Pour
l'ensemble du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
10 octobre 2023Adopté
Pour
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (texte de la commission mixte paritaire).
10 octobre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 1747 de M. Peytavie à l'article 9 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
3 octobre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 1748 de M. Peytavie à l'article 9 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
3 octobre 2023Rejeté
Contre
l'article 9 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
3 octobre 2023Adopté
Pour
l'article 8 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
2 octobre 2023Adopté
Pour
le sous-amendement n° 1843 de M. Delaporte à l'amendement n° 183 de M. Juvin à l'article 2 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
28 septembre 2023Rejeté
Contre
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Pour502
Contre1134
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