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Chantal Jourdan
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l'amendement n° 1905 de M. Peytavie à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 30 de M. Bazin après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 2121 de Mme Rousseau après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Rejeté
Pour
l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 1806 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2115 de Mme Rousseau après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Rejeté
Pour
le sous-amendement n° 3454 de M. Le Fur à l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 878 de M. Panifous après l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
29 mai 2024
Adopté
Pour
l'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
28 mai 2024
Adopté
Contre
l'amendement n° 24 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
28 mai 2024
Rejeté
Pour
le sous-amendement n° 5483 (rect.) de Mme Hignet à l'amendement n° 4452 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 3819 de Mme Pochon après l'article 10 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 2320 de M. Potier après l'article 10 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 2325 de M. Potier après l'article 10 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 3780 de Mme Pochon à l'article 17 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 124 de Mme Blin et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
Rejeté
Contre
le sous-amendement n° 5481 de M. Prud'homme et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 4452 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1188 de Mme Manon Meunier à l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
Rejeté
Pour
le sous-amendement n° 5482 de Mme Trouvé et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 4452 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
24 mai 2024
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