Charles Sitzenstuhl

Votes de Charles Sitzenstuhl

5426 votes enregistrés

l'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 157 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Contre
l'amendement n° 23 de M. Gillet à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Contre
l'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Contre
l'amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
l'ensemble de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Pour
l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Contre
l'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Contre
l'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Contre
l'ensemble de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 35 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
10 mars 2025Rejeté
Contre
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Participation 100%

Répartition des votes (5426 exprimés sur 5426)

Pour1693
Contre3682
Abstention51
Absent0