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Christophe Barthès
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Votes de Christophe Barthès
3746 votes enregistrés
l'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
22 janvier 2025
Adopté
Pour
l'ensemble du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
22 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
22 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
22 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
22 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'ensemble de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
22 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'article 21 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Adopté
Pour
l'article 20 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Adopté
Pour
l'article 19 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Adopté
Pour
l'article 18 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 106 de M. Maillot à l'article 18 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Rejeté
Pour
l'article 17 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Adopté
Pour
l'article 27 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Adopté
Abstention
l'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
21 janvier 2025
Rejeté
Pour
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1379
Abstention
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