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Denis Masséglia
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Votes de Denis Masséglia
3132 votes enregistrés
l'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
14 novembre 2025
Rejeté
Contre
le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
14 novembre 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
14 novembre 2025
Adopté
Contre
l'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
14 novembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
14 novembre 2025
Rejeté
Contre
le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
14 novembre 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
14 novembre 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Contre
le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
13 novembre 2025
Adopté
Contre
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