Denis Masséglia

Votes de Denis Masséglia

3132 votes enregistrés

l'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Adopté
Contre
l'amendement n° 1535 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Rejeté
Contre
l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Adopté
Pour
l'article premier du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Adopté
Pour
l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Adopté
Contre
l'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Adopté
Contre
l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Rejeté
Contre
l'amendement de suppression n° 1493 de Mme Feld à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 1536 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Rejeté
Contre
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
24 octobre 2025Rejeté
Contre
la motion de rejet préalable, déposée par MM. Vincent Caure et Nicolas Metzdorf, de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en œuvre de l'accord du 12 juillet 2025 (première lecture).
22 octobre 2025Adopté
Pour
l'article unique du projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 (première lecture).
15 octobre 2025Adopté
Pour
la déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).
8 septembre 2025Rejeté
Pour
l'amendement n° 475 de M. Bruneau après l'article 7 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
9 juillet 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 359 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 7 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
9 juillet 2025Rejeté
Pour
l'amendement n° 853 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 5 bis de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
9 juillet 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 532 de M. Delautrette après l'article 6 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
9 juillet 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 601 de M. Iordanoff après l'article 7 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
9 juillet 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 682 de M. Delautrette et l'amendement identique suivant à l'article 10 (supprimé) de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
9 juillet 2025Adopté
Pour
PrécédentPage 48 sur 157Suivant
Statistiques de vote
Participation100%

Répartition des votes (3132 exprimés sur 3132)

Pour924
Contre2165
Abstention43
Absent0