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Denis Masséglia
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Votes de Denis Masséglia
3132 votes enregistrés
l'amendement n° 58 de M. Lecoq à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Adopté
Contre
l'amendement n° 65 de M. Sitzenstuhl à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 46 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 66 de M. Sitzenstuhl à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 52 de M. Lachaud à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 57 de M. Lecoq à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 17 de M. Chenu à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine.
12 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 15 de Mme Grangier à l'article 3 de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Rejeté
Contre
l'article 3 de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Adopté
Pour
le sous-amendement n° 33 du Gouvernement à l'amendement n° 28 (rect.) de M. Dufau après l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Rejeté
Abstention
l'article 4 de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Adopté
Pour
l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Adopté
Pour
l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Adopté
Pour
le sous-amendement n° 29 de M. Chassaigne et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 10 de Mme Rouaux après l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 5 (2ème rect.) de M. Labaronne et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole (première lecture).
11 mars 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 3 de M. Bex à l'article unique de la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales (première lecture).
11 mars 2025
Adopté
Contre
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Participation
100%
Répartition des votes (3132 exprimés sur 3132)
Pour
924
Contre
2165
Abstention
43
Absent
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