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Julien Rancoule
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Votes de Julien Rancoule
4325 votes enregistrés
l'article 2 quater de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (deuxième lecture).
13 novembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 2 de Mme Santiago et l'amendement identique suivant à l'article 2 ter de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (deuxième lecture).
13 novembre 2023
Adopté
Pour
l'article premier de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (deuxième lecture).
13 novembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 9 de Mme Roullaud à l'article premier de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (deuxième lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 22 de Mme Reid Arbelot après l'article 2 de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Contre
l'article 2 de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Adopté
Pour
l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 7 de Mme Descamps à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 26 de M. Lachaud à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 21 de Mme Reid Arbelot à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 17 de Mme Parmentier à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 14 de Mme Parmentier à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 27 de Mme Parmentier à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 13 de Mme Genevard et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 16 de Mme Parmentier à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 18 de Mme Reid Arbelot à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).
13 novembre 2023
Rejeté
Pour
la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 77 membres de l'Assemblée.
9 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 2814 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
7 novembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1984 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
7 novembre 2023
Rejeté
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Absent
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