Michel Guiniot

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l'amendement n° 16 de Mme Menache et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 9 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 42 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 36 de Mme Abomongoli et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Adopté
Contre
l'amendement n° 82 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 48 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 11 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 12 de M. François à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 39 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 33 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 83 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 8 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 4 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 30 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 79 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 81 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 2 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 80 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 17 de Mme Menache à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023Rejeté
Pour
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Pour1332
Contre887
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