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René Pilato
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3298 votes enregistrés
l'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Adopté
Pour
l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Adopté
Contre
l'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
22 octobre 2024
Rejeté
Contre
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (première lecture).
15 octobre 2024
Adopté
Pour
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 (première lecture).
14 octobre 2024
Adopté
Pour
l'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité.
9 octobre 2024
Adopté
Pour
l'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance.
9 octobre 2024
Adopté
Pour
la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par M. Boris Vallaud, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 188 de leurs collègues.
8 octobre 2024
Rejeté
Pour
l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
7 juin 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 1016 de M. Odoul à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
7 juin 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2341 de M. Le Gendre à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
7 juin 2024
Rejeté
Pour
le sous-amendement n° 3531 de Mme Leboucher à l'amendement n° 1449 de Mme Frédérique Meunier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
7 juin 2024
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1864 de M. Pilato à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
7 juin 2024
Rejeté
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