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Sébastien Chenu
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Votes de Sébastien Chenu
2165 votes enregistrés
la proposition de résolution portant sur la reconnaissance et la condamnation des persécutions des Assyro-Chaldéens de 1915 comme génocide (art. 34-1 de la Constitution).
29 avril 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 128 du Gouvernement après l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
l'ensemble de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
l'amendement n° 116 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 14 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'amendement n° 95 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 14 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'amendement n° 94 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 14 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'article 13 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
l'article 12 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
l'amendement n° 54 (rect.) de Mme Maximi à l'article 12 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'article 11 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
l'amendement n° 111 de M. Potier après l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'amendement n° 67 de Mme Sas après l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'amendement n° 68 de Mme Sas après l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
l'amendement de suppression n° 46 de Mme Chikirou à l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'article 6 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
l'article 5 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
l'amendement n° 90 de M. Sabatou à l'article 5 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'amendement de suppression n° 42 de Mme Chikirou et les amendements identiques suivants à l'article 5 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Rejeté
Non-votant
l'article 4 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
10 avril 2024
Adopté
Non-votant
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Statistiques de vote
Participation
100%
Répartition des votes (1419 exprimés sur 2165)
Pour
783
Contre
508
Abstention
128
Non-votant
746
Absent
0
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