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Sylvain Maillard
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Votes de Sylvain Maillard
3457 votes enregistrés
l'article 3 bis de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (première lecture).
3 avril 2025
Adopté
Pour
l'article 3 de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (première lecture).
3 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (première lecture).
1 avril 2025
Rejeté
Contre
l'article premier de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (première lecture).
1 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 14 de Mme Legrain à l'article premier de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (première lecture).
1 avril 2025
Rejeté
Contre
l'ensemble de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République anti-criminalité organisée (première lecture).
1 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (première lecture).
1 avril 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 15 de Mme Legrain après l'article 3 de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (première lecture).
1 avril 2025
Rejeté
Contre
l'ensemble de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
1 avril 2025
Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (première lecture).
1 avril 2025
Adopté
Pour
l’ensemble de la proposition de loi contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux (première lecture).
31 mars 2025
Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de résolution pour une stratégie nationale de prévention sur le chemsex (article 34-1 de la Constitution).
31 mars 2025
Adopté
Pour
l'article 4 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
21 mars 2025
Adopté
Pour
l'amendement de suppression n° 272 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants à l'article 23 (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
20 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 548 de M. Baubry après l'article 23 quinquies (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
20 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 348 de Mme Regol et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
19 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 213 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
19 mars 2025
Rejeté
Contre
l'article 23 quinquies (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
19 mars 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 214 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
19 mars 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 798 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
19 mars 2025
Adopté
Pour
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