Bryan Masson

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1612 votes enregistrés

l'article 1er E du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
14 mars 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 38 de M. Sitzenstuhl à l'article 1er C du projet de loi relatif à l'accélération des procédures lièes à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
13 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 5 de M. Frappé après l'article 5 de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
7 mars 2023Rejeté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
7 mars 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 102 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant après l'article 3 de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
7 mars 2023Adopté
Pour
l'article 5 de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
7 mars 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 6 de M. Frappé après l'article 5 de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
7 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 49 de Mme Soudais et l'amendement identique suivant au titre de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
7 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 1 de M. Saulignac à l'article unique de la proposition de loi visant à étendre le champ d'application de la peine complémentaire obligatoire d'inégibilité aux cas de condamnation pour des violences aggravées ayant entraîné une incapacité temporaire de huit jours ou moins (première lecture).
7 mars 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 4 de Mme Regol à l'article unique de la proposition de loi visant à étendre le champ d'application de la peine complémentaire obligatoire d'inégibilité aux cas de condamnation pour des violences aggravées ayant entraîné une incapacité temporaire de huit jours ou moins (première lecture).
7 mars 2023Adopté
Pour
l'article unique de la proposition de loi visant à étendre le champ d'application de la peine complémentaire obligatoire d'inégibilité aux cas de condamnation pour des violences aggravées ayant entraîné une incapacité temporaire de huit jours ou moins (première lecture).
7 mars 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 69 de M. Peytavie à l'article premier de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
6 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 12 de Mme Loir à l'article premier de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
6 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 11 de Mme Loir à l'article premier de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
6 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 96 de Mme Loir à l'article premier de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).
6 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 153 de Mme Moutchou à l'article premier de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la récidive (première lecture).
2 mars 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 49 de Mme Lechanteux et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la récidive (première lecture).
2 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement n° 50 de Mme Lechanteux à l'article premier de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la récidive (première lecture).
2 mars 2023Rejeté
Pour
l'amendement de suppression n° 81 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la récidive (première lecture).
2 mars 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 150 de M. Viry à l'article premier de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la récidive (première lecture).
2 mars 2023Rejeté
Pour
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Répartition des votes (1612 exprimés sur 1612)

Pour900
Contre500
Abstention212
Absent0