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Céline Calvez
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Votes de Céline Calvez
2633 votes enregistrés
l'amendement de suppression n° 2 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
25 septembre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 392 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
25 septembre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 70 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
25 septembre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 991 de M. Saint-Huile à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
25 septembre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 319 de M. Delaporte et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
25 septembre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement de rédaction globale n° 1366 (rect.) de M. Habert-Dassault à l'article 13 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 26 de M. Marleix après l'article 9 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1131 de Mme Dufour à l'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 707 (rect.) de M. Loubet après l'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'article 11 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 1740 de M. Marleix après l'article 11 ter du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 1114 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 11 ter du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 24 de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 12 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1135 de M. Tavel à l'article 12 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement de suppression n° 487 de M. de Courson et l'amendement identique suivant à l'article 12 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement de suppression n° 367 de M. Dragon à l'article 12 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 46 de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 708 de M. Loubet à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1176 de Mme Chikirou à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
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