Charles Sitzenstuhl

Votes de Charles Sitzenstuhl

5426 votes enregistrés

l'ensemble de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024Adopté
Pour
l'amendement n° 8 de M. Saintoul après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024Rejeté
Contre
l'amendement n° 7 de M. Boyard après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024Rejeté
Contre
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024Rejeté
Contre
l'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024Adopté
Contre
l'article 3 et ÉTAT A du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024Rejeté
Pour
l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024Rejeté
Pour
l'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2 du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024Rejeté
Contre
l'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024Adopté
Contre
l'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024Rejeté
Contre
la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
12 novembre 2024Rejeté
Contre
l'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024Rejeté
Contre
l'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024Adopté
Pour
l'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024Adopté
Contre
l'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024Rejeté
Contre
l'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024Adopté
Contre
l'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024Rejeté
Contre
l'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024Rejeté
Contre
l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale (texte de la commission mixte paritaire).
7 novembre 2024Adopté
Pour
l'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024Rejeté
Contre
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Statistiques de vote
Participation 100%

Répartition des votes (5426 exprimés sur 5426)

Pour1693
Contre3682
Abstention51
Absent0