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Charles Sitzenstuhl
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Votes de Charles Sitzenstuhl
5426 votes enregistrés
l'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Adopté
Contre
l'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Adopté
Contre
l'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Adopté
Contre
l'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 3652 de M. Eskenazi après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Adopté
Contre
l'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Adopté
Contre
l'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Adopté
Pour
l'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
7 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
6 novembre 2024
Rejeté
Contre
l'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
6 novembre 2024
Adopté
Contre
l'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
6 novembre 2024
Rejeté
Contre
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