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Pieyre-Alexandre Anglade
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2205 votes enregistrés
l'amendement n° 1122 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
13 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'amendement n° 3402 (rect.) de M. Buisson après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
13 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2018 de Mme Arrighi et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
13 octobre 2022
Adopté
Contre
l'amendement n° 556 de M. Lottiaux après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
13 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'amendement n° 3132 de la commission des finances et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
13 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
12 octobre 2022
Rejeté
Pour
l'amendement n° 3121 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
12 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2238 de M. Acquaviva après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
12 octobre 2022
Adopté
Contre
l'amendement n° 766 de Mme Louwagie à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
12 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'amendement n° 10 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 23 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Adopté
Contre
l'article 25 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Adopté
Pour
l'article 19 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
Pour
l'article 18 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
Pour
l'article 17 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
Pour
l'amendement n° 56 de M. Coquerel et l'amendement suivant à l'article 17 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'article 16 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
Pour
l'amendement n° 8 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 16 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'article 13 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
Pour
l'amendement n° 71 de M. Philippe Brun à l'article 13 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
Contre
l'article 12 du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (première lecture).
11 octobre 2022
Rejeté
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